Clause 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Terms Overview
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Clause 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Sea Garlic incluent le développement et l'implémentation de solutions d'intelligence artificielle pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus sur demande.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties avant le début de la prestation. Les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties avant le début de la prestation. Les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.
Reference
WIPO
04
Supporting Condition
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Ces conditions peuvent être modifiées et doivent être consultées régulièrement.
Reference
HCCH
Internal Conditions Board
Two core clauses govern permitted use, reference handling, and policy limitations.
This compact board presents the current clause set for review. Each entry below is separated for clear reading and paired with its source reference for formal policy context.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Sea Garlic ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les moyens indiqués sur notre site.